L’Association des Agences-Conseils en Communication

JURIDIQUE/ Relations Agences - Annonceurs 

Modèle de contrat Agence-Conseil en Communication Événementielle & Client

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  • Chapitre 1 OBJET DU CONTRAT
  • Chapitre 2 PRESTATIONS DE L’AGENCE-CONSEIL EN COMMUNICATION ÉVÉNEMENTIELLE
  • Chapitre 3 RÉMUNÉRATION
  • Chapitre 4 CONFIDENTIALITÉ
  • Chapitre 5 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  • Chapitre 6 DURÉE DU CONTRAT, ANNULATION OU REPORT DE L’OPÉRATION, RÉSILIATION DU CONTRAT
  • Chapitre 7 RESPONSABILITÉ
  • Chapitre 8 APPROBATION DES COMPTES-RENDUS
  • Chapitre 9 ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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